Nouveau contournement de Maubeuge
M. Thomas Dossus interroge Monsieur le ministre de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires[…]
Prolongement de l’A104 au Nord-Ouest de l’Île-de-France
M. Thomas Dossus interroge Monsieur le ministre de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires[…]
Projet de l’A69 Castres-Toulouse
M. Thomas Dossus interroge Monsieur le ministre de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires[…]
Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique
M. Dossus attire l’attention de Madame la ministre de la Culture sur l’interdiction des rassemblements festifs musicaux[…]
Protéger l’Université des ingérences extra-européennes
Mes chers collègues, La mission d’information sur les ingérences étatiques extra-européennes à l’Université a eu le mérite[…]
Biens spoilés
Madame/Monsieur la/le président-e,Madame la ministre,Madame la rapporteure,Mes chers collègues, Restituer ce qui a été mal acquis par[…]
Encourager l’usage du contrôle parental sur certains équipements et services vendus en France et permettant d’accéder à internet
Madame/Monsieur le/la Président-e,Monsieur le Ministre,Madame la Rapporteure,Mes chers collègues, Monsieur/ Madame le/la Président.e, Monsieur le Ministre, Madame[…]
Innovation en santé
Madame/Monsieur le/la Président-e,Monsieur le Ministre,Mes chers collègues, Quel est l’intérêt de ce texte ? Premièrement un constat.[…]
Combattre le harcèlement scolaire – 2ème lecture
Madame/Monsieur le/la Président-e,Monsieur le rapporteur,Monsieur le Ministre,Mes chers collègues, Chaque année 700 000 élèves sont victimes de[…]
Combattre le harcèlement scolaire – 1ère lecture
Madame/Monsieur le/la Président-e,Madame la Ministre,Mes chers collègues, Nous sommes aujourd’hui réunis pour débattre d’un fléau national :[…]