Réforme du financement de l’audiovisuel public
Madame, Monsieur la/le Président-e,Monsieur le Rapporteur,Madame la Ministre,Mes chers collègues, La question des médias, de leur indépendance[…]
Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
Monsieur le Président,Monsieur le Rapporteure,Mes chers collègues, Je vais commencer évidemment par saluer le travail constant de[…]
Crédits de la mission Culture – Projet de Loi de Finances 2023
Madame/Monsieur le/la Président-e,Madame la Ministre,Messieurs les Rapporteurs,Mesdames les rapporteures pour avis,Mes chers collègues, L’examen des crédits de[…]
Biens spoilés
Madame/Monsieur la/le président-e,Madame la ministre,Madame la rapporteure,Mes chers collègues, Restituer ce qui a été mal acquis par[…]
Retour des biens culturels extra-européens
Madame/Monsieur le/la Président-e,Madame la Ministre,Madame la Rapporteure,Mes chers collègues, Le 28 novembre 2017 devant les étudiants de[…]
Economie du Livre – 2ème lecture
Mes chers collègues, Cette proposition de loi est le prolongement de la politique culturelle française qui prend[…]
Restitution des biens culturels au Bénin et au Sénégal – 2ème lecture
Madame/Monsieur le/la Président-e,Monsieur/Madame le/la Ministre,Madame la Rapporteure,Mes chers collègues, Nous examinons pour la deuxième fois ce projet[…]
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal – 1ère lecture
Madame/Monsieur le/la Président-e,Monsieur/Madame le/la Ministre,Madame la Rapporteure,Mes chers collègues, Le projet de loi que nous examinons aujourd’hui[…]
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
Le projet de loi que nous examinons aujourd’hui est fondé sur un principe de justice : celui[…]